Mentions légales

APPARTETSPA.FR

Appartement Spa de luxe à Saint-Etienne

www.appartetspa.fr


 

Informations obligatoires

APPARTERSPA – Location d’appartements privatif de luxe à Saint-Etienne.

37 Rue des Passementiers, 42100 Saint-Etienne

tél : +33 (0)6 99 96 37 37

contact@appartetspa.fr

 

SIRET :

APE/NAF : 5520Z (Hébergement touristique de courte durée type meublé de tourisme classé et vente de coffrets de beauté et de produits régionaux et de vins et champagnes à emporter)

TVA :

SIREN : 

PROPRIETAIRE & GERANT LEGAL : AAZIZ Yllyass

Déclaration de meublé de tourisme déposée auprès de la mairie de Dijon : ((14004*01))

Débit de boissons : ((Petite Licence à emporter N°11542*04 valide à partir du 17/06/2015))

((APPARETTSPA est une société particulière, immatriculée au RSAC le 08/06/2015 de Dijon sous le numéro 792 286 767)).
Responsable du contenu : M AAZIZ Yllyass – Responsable technique : WOOPLEE sas – Hébergeur : OVH Roubaix.
Toute reproduction ou représentation faite sans notre accord constitue une contrefaçon.

Responsabilité

Responsable légale : M AAZIZ Yllyass

Gérant : M AAZIZ Yllyass

Responsable de publication : M AAZIZ Yllyass

Les liens hypertextes mis en œuvre en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité de l’enseigne APPARTETSPA, celle-ci n’exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites.

Hébergement

Notre site Internetwww.appartetspa.fr est hébergé par un partenaire professionnel OVH. Vous pourrez consulter les services proposés par ce prestataire à cette adresse www.ovh.com/fr/

OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Conditions Générales de Vente

Voir Page CGV

Respect de la vie privée :

Voir Page Cookies

Propriété intellectuelle

Crédits photos : l’enseigne APPARTETSPA, représentée par M AAZIZ Yllyass.

Ce site est la propriété exclusive d’APPARTETSPA. L’ensemble des contenus (textes, images, photos, logos, icônes…) ont été réalisés par nos soins. Il est donc formellement interdit de les copier, modifier, ou transformer pour quelque usage que ce soit. Si vous désirez bénéficier d’un logo ou d’une photo pour promouvoir notre activité, nous vous prions de faire une demande auprès du responsable du site.

Appartetspa.fr et les informations qu’il contient sont protégés par la loi française sur la propriété intellectuelle et par les conventions internationales. Le site ou des éléments de son contenu ne peuvent être ni reproduits, ni republiés, ni retranscrits, ni modifiés, ni retransmis sans l’autorisation préalable des ayants droits par écrit.

Toutes les photos, brochures et informations sont soumises à mise à jour par Appart et spa sans avertissement préalable et ne sont donc pas contractuelles.

Déclaration à la CNIL n°1867490

Stratégie Digitale / Réalisation et Suivi du site internet

Notre site internet www.appartetspa.fr (en sus, tous les noms de domaines rattachés) a été réalisé par un partenaire professionnel : WOOPLEE SAS. Vous pourrez consulter les services proposés par ce partenaire à cette adresse www.wooplee.fr

WOOPLEE SAS – Solutions Web et Marketing pour Entrepreneurs Malins !

7 Rue Lavoisier, 25000 BESANÇON

contact@wooplee.fr